FOISSOTTE PATRICK

Active

Siren348 104 902Entrepreneur individuel39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXCréée le 03 octobre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOISSOTTE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 1988, identifié par le SIREN 348 104 902. Elle est domiciliée 10 Pl Pasteur Ccas St Laurent en Grandvaux, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FOISSOTTE PATRICK

INSEE

Dénomination: FOISSOTTE PATRICK
SIREN: 348 104 902
SIRET (siège): 348 104 902 00021
N° TVA intracommunautaire: FR11348104902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 104 902
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 03 octobre 1988
Siège social: 10 PL PASTEUR CCAS ST LAURENT EN GRANDVAUX, 39150, SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOISSOTTE PATRICK

Attraction foraine et vente de marchandises diverses non réglementées au RCS.

Finances de FOISSOTTE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSOTTE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSOTTE PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXSiègeActif
348 104 902 00021 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 9329Z
39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUXFermé
348 104 902 00013 · ouvert le 03 octobre 1988 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FOISSOTTE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSOTTE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSOTTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSOTTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSOTTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSOTTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSOTTE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 octobre 1988

Questions fréquentes sur FOISSOTTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOISSOTTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOISSOTTE PATRICK est 348 104 902. Le SIRET de son siège social est 348 104 902 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11348104902.

Où se situe le siège social de FOISSOTTE PATRICK ?

Le siège social de FOISSOTTE PATRICK est situé 10 Pl Pasteur Ccas St Laurent en Grandvaux, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux.