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FOISSY

Active
Siren316 969 401SA08160 SAINT-MARCEAUCréée le 05 novembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
201 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 316 969 401, FOISSY est une SA créée le 5 novembre 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale 51, 08160 Saint-Marceau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2562B. La direction est assurée par BENEDICTE AUROUSSEAU en qualité de président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de FOISSY

Dénomination
FOISSY
SIREN
316 969 401
SIRET (siège)
316 969 401 00025
N° TVA intracommunautaire
FR46316969401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 969 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juin 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Capital social
201 232,7 €
Code NAF / APE
2562B
Date de création
05 novembre 1979
Siège social
RTE NATIONALE 51, 08160, SAINT-MARCEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSY

Estampage, découpage, mécanique générale, tous traitements mécaniques, et thermiques des métaux.

Finances de FOISSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSY

BA

BENEDICTE AUROUSSEAU

Président du conseil d’administration

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

LM

LUCIEN MENUET

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

JR

JEAN ROI

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

AZ

ALAIN ZASKAS

Administrateur

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

DB

DANIEL BOERI

Administrateur

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

PL

PATRICK LE PENSE

Administrateur

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

JD

JACQUES DEMANGE

Administrateur

Depuis la création (05 novembre 1979) · 46 ans

Établissements de FOISSY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08160 SAINT-MARCEAUSiègeActif

    316 969 401 00025 · ouvert le 30 décembre 1980 · NAF 2562B

Documents juridiques de FOISSY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de FOISSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent FOISSY. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOISSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSY

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1979

Questions fréquentes sur FOISSY

Quel est le numéro SIREN de FOISSY ?

Le numéro SIREN de FOISSY est 316 969 401. Le SIRET de son siège social est 316 969 401 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46316969401.

Qui dirige FOISSY ?

FOISSY est dirigée par BENEDICTE AUROUSSEAU, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOISSY ?

Le siège social de FOISSY est situé Rte Nationale 51, 08160 Saint-Marceau.

FOISSY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSY.

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