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Fomel Erwan

Active
Siren793 470 394Entrepreneur individuel91410 DourdanCréée le 02 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 470 394, Fomel Erwan est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2024. Elle est domiciliée 7 rue des Fosses du Chateau, 91410 Dourdan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.

Fiche d'identité de Fomel Erwan

Dénomination
Fomel Erwan
SIREN
793 470 394
SIRET (siège)
793 470 394 00032
N° TVA intracommunautaire
FR57793470394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 470 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
02 mai 2024
Siège social
7 RUE DES FOSSES DU CHATEAU, 91410, Dourdan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fomel Erwan

Camion pizza

Finances de Fomel Erwan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fomel Erwan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fomel Erwan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91410 DourdanSiègeActif

    793 470 394 00032 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 4781Z

Documents juridiques de Fomel Erwan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fomel Erwan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fomel Erwan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fomel Erwan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fomel Erwan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fomel Erwan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fomel Erwan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2024

Marques déposées par Fomel Erwan

Fomel Erwan est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Every One

    N° 4031263 · Déposée le 09 septembre 2013 · Marque verbale

    Demande irrecevable après publication

    Classe 25

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur Fomel Erwan

Quel est le numéro SIREN de Fomel Erwan ?

Le numéro SIREN de Fomel Erwan est 793 470 394. Le SIRET de son siège social est 793 470 394 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57793470394.

Où se situe le siège social de Fomel Erwan ?

Le siège social de Fomel Erwan est situé 7 rue des Fosses du Chateau, 91410 Dourdan.

Fomel Erwan est-elle toujours en activité ?

Oui, Fomel Erwan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fomel Erwan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fomel Erwan.

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