FOMEL ETIENNE
Active6820A · Location de logements
FOMEL ETIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 502 607 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Le Clos de la Lande, 22140 Cavan. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FOMEL ETIENNE
INSEE- Dénomination
- FOMEL ETIENNE
- SIREN
- 502 607 393
- SIRET (siège)
- 502 607 393 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR65502607393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 607 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 05 novembre 2025
- Siège social
- 8 Le Clos de la Lande, 22140, Cavan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de FOMEL ETIENNE
location immobilière non professionnel
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Établissements de FOMEL ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22140 CavanSiègeActif
502 607 393 00027 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de FOMEL ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOMEL ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOMEL ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOMEL ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2025
Questions fréquentes sur FOMEL ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de FOMEL ETIENNE ?
Le numéro SIREN de FOMEL ETIENNE est 502 607 393. Le SIRET de son siège social est 502 607 393 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65502607393.
Où se situe le siège social de FOMEL ETIENNE ?
Le siège social de FOMEL ETIENNE est situé 8 Le Clos de la Lande, 22140 Cavan.
FOMEL ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOMEL ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOMEL ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOMEL ETIENNE.
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