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FONCEL CLAUDE

Active
Siren412 173 056Entrepreneur individuel03300 CREUZIER-LE-NEUFCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 173 056, FONCEL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Les Combes, 03300 Creuzier-le-Neuf. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de FONCEL CLAUDE

Dénomination
FONCEL CLAUDE
SIREN
412 173 056
SIRET (siège)
412 173 056 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40412173056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 173 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LES COMBES, 03300, CREUZIER-LE-NEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONCEL CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FONCEL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONCEL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONCEL CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03300 CREUZIER-LE-NEUFSiègeFermé

    412 173 056 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de FONCEL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONCEL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONCEL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONCEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONCEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONCEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur FONCEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FONCEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FONCEL CLAUDE est 412 173 056. Le SIRET de son siège social est 412 173 056 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40412173056.

Où se situe le siège social de FONCEL CLAUDE ?

Le siège social de FONCEL CLAUDE est situé Les Combes, 03300 Creuzier-le-Neuf.

FONCEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FONCEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONCEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCEL CLAUDE.

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