FONCELAS BERNARD

Active

Siren979 681 962Entrepreneur individuel63430 Pont-du-Château

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONCELAS BERNARD est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 979 681 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Alexandre Vialatte, 63430 Pont-du-Château. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FONCELAS BERNARD

INSEE

Dénomination: FONCELAS BERNARD
SIREN: 979 681 962
SIRET (siège): 979 681 962 00010
N° TVA intracommunautaire: FR24979681962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 979 681 962
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 7 RUE Alexandre Vialatte, 63430, Pont-du-Château
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONCELAS BERNARD

PARTICULIERS PRODUCTEURS DENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de FONCELAS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONCELAS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONCELAS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63430 Pont-du-ChâteauSiègeActif
979 681 962 00010 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FONCELAS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONCELAS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONCELAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONCELAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCELAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONCELAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONCELAS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur FONCELAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FONCELAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FONCELAS BERNARD est 979 681 962. Le SIRET de son siège social est 979 681 962 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24979681962.

Où se situe le siège social de FONCELAS BERNARD ?

Le siège social de FONCELAS BERNARD est situé 7 RUE Alexandre Vialatte, 63430 Pont-du-Château.