FONCIER ARCHITECTURE

Active

Siren881 490 460SAS78640 NEAUPHLE-LE-CHATEAUCréée le 11 février 2020

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

FONCIER ARCHITECTURE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2020, identifiée par le SIREN 881 490 460. Elle est domiciliée 63 av de la Republique, 78640 Neauphle-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par XAVIERE GAURIAU, président de sas.

Fiche d'identité de FONCIER ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: FONCIER ARCHITECTURE
SIREN: 881 490 460
SIRET (siège): 881 490 460 00014
N° TVA intracommunautaire: FR65881490460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 881 490 460
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 11 février 2020
Siège social: 63 AV DE LA REPUBLIQUE, 78640, NEAUPHLE-LE-CHATEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONCIER ARCHITECTURE

exercice de la profession d'architecte et de toutes missions se rapportant a l'acte de bâtir et aménagement de l'espace

Finances de FONCIER ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONCIER ARCHITECTURE

INSEE

XAVIERE GAURIAU

Président de SAS

Depuis la création (11 février 2020) · 6 ans

Établissements de FONCIER ARCHITECTURE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78640 NEAUPHLE-LE-CHATEAUSiègeActif
881 490 460 00014 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FONCIER ARCHITECTURE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 février 2020

Acte

Comptes annuels de FONCIER ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONCIER ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONCIER ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIER ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIER ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FONCIER ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONCIER ARCHITECTURE

BODACC

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
23 juillet 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
10 juillet 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
12 juillet 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
24 mai 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
28 avril 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de versailles
14 février 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-11 · Début d'activité : 2020-01-01

19 mai 2024création
Date d'effet : 11 février 2020

Questions fréquentes sur FONCIER ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de FONCIER ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de FONCIER ARCHITECTURE est 881 490 460. Le SIRET de son siège social est 881 490 460 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65881490460.

Qui dirige FONCIER ARCHITECTURE ?

FONCIER ARCHITECTURE est dirigée par XAVIERE GAURIAU, président de sas.

Où se situe le siège social de FONCIER ARCHITECTURE ?

Le siège social de FONCIER ARCHITECTURE est situé 63 av de la Republique, 78640 Neauphle-le-Chateau.