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FONCIERE BRENOUSE

Active
Siren949 792 113SAS45000 OrléansCréée le 23 mars 2023

4110A · Promotion immobilière de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 949 792 113, FONCIERE BRENOUSE est une SAS créée le 23 mars 2023. Son siège social est situé 23 RUE Antigna, 45000 Orléans. FONCIERE BRENOUSE relève du secteur promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). XLRM exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FONCIERE BRENOUSE

Dénomination
FONCIERE BRENOUSE
SIREN
949 792 113
SIRET (siège)
949 792 113 00035
N° TVA intracommunautaire
FR90949792113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 792 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
23 mars 2023
Siège social
23 RUE Antigna, 45000, Orléans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONCIERE BRENOUSE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la cession voire l'acquisition en vue de la revente de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FONCIERE BRENOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FONCIERE BRENOUSE

X

XLRM

Président de SAS

Depuis la création (23 mars 2023) · 3 ans

T

TSP INVEST

Directeur général

Depuis la création (23 mars 2023) · 3 ans

Anciens dirigeants (1)

XX

Xavier XLRMDE LA ROCHEFOUCAULD DE MONTBEL

Président · de mars 2023 à octobre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FONCIERE BRENOUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45000 OrléansSiègeActif

    949 792 113 00035 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 4110A

  • 92100 Boulogne-BillancourtFermé

    949 792 113 00019 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de FONCIERE BRENOUSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2023

  • Acte

Conformité de FONCIERE BRENOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIERE BRENOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIERE BRENOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FONCIERE BRENOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONCIERE BRENOUSE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculée le 2023-03-23 · Début d'activité : 2023-03-20

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-23 · Début d'activité : 2023-03-20

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2023

Questions fréquentes sur FONCIERE BRENOUSE

Quel est le numéro SIREN de FONCIERE BRENOUSE ?

Le numéro SIREN de FONCIERE BRENOUSE est 949 792 113. Le SIRET de son siège social est 949 792 113 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90949792113.

Qui dirige FONCIERE BRENOUSE ?

FONCIERE BRENOUSE est dirigée par XLRM, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FONCIERE BRENOUSE ?

Le siège social de FONCIERE BRENOUSE est situé 23 RUE Antigna, 45000 Orléans.

FONCIERE BRENOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, FONCIERE BRENOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONCIERE BRENOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIERE BRENOUSE.

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