FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 M€
- Effectif
- Non publié
FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est une SCI immatriculée le 22 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 687 842. Son siège social est situé 67 rue du Champ de l'Orme et rue du Mai 1945, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. SIMON TEBOUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
INSEE- Dénomination
- FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
- SIREN
- 519 687 842
- SIRET (siège)
- 519 687 842 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95519687842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 687 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 22 janvier 2010
- Siège social
- 67 RUE DU CHAMP DE L'ORME ET RUE DU MAI 1945, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers, emprunts et constitution de garanties nécessaires.
Finances de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
INSEEMONCEY TEXTILES
Autre
Depuis la création (22 janvier 2010) · 16 ans
Établissements de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
519 687 842 00012 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 6832A
Documents juridiques de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
INPIComptes annuels de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONCIERE CHAMPS DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIERE CHAMPS DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIERE CHAMPS DE L'ORME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-04
- création
Date d'effet : 22 janvier 2010
Questions fréquentes sur FONCIERE CHAMPS DE L'ORME
Quel est le numéro SIREN de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME ?
Le numéro SIREN de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est 519 687 842. Le SIRET de son siège social est 519 687 842 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95519687842.
Qui dirige FONCIERE CHAMPS DE L'ORME ?
FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est dirigée par SIMON TEBOUL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME ?
Le siège social de FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est situé 67 rue du Champ de l'Orme et rue du Mai 1945, 69100 Villeurbanne.
FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est-elle toujours en activité ?
Oui, FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONCIERE CHAMPS DE L'ORME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIERE CHAMPS DE L'ORME.
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