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FONCIERE DUCHAMP

Active
Siren404 695 595SCI95870 BEZONSCréée le 02 avril 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
20,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 695 595, FONCIERE DUCHAMP est une SCI créée le 2 avril 1996. Son siège social est situé 7 rue de Montesson, 95870 Bezons. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DUCHAMP JACQUES CLAUDE, gérant.

Fiche d'identité de FONCIERE DUCHAMP

Dénomination
FONCIERE DUCHAMP
SIREN
404 695 595
SIRET (siège)
404 695 595 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71404695595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 695 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 avril 1996
Siège social
7 RUE DE MONTESSON, 95870, BEZONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONCIERE DUCHAMP

Construction acquisition aménagement misé en valeur administration exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles et terrains quel que soit leur mode d acquisition

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Finances de FONCIERE DUCHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FONCIERE DUCHAMP

D

DUCHAMP JACQUES CLAUDE

Gérant

Depuis la création (02 avril 1996) · 30 ans

J

JACQUES DUCHAMP DEVELOPPEMENT

Autre

Depuis la création (02 avril 1996) · 30 ans

Établissements de FONCIERE DUCHAMP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95870 BEZONSSiègeActif

    404 695 595 00011 · ouvert le 28 février 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de FONCIERE DUCHAMP

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 17 février 2010

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1996

  • Acte

Conformité de FONCIERE DUCHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIERE DUCHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIERE DUCHAMP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FONCIERE DUCHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONCIERE DUCHAMP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1996

Questions fréquentes sur FONCIERE DUCHAMP

Quel est le numéro SIREN de FONCIERE DUCHAMP ?

Le numéro SIREN de FONCIERE DUCHAMP est 404 695 595. Le SIRET de son siège social est 404 695 595 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71404695595.

Qui dirige FONCIERE DUCHAMP ?

FONCIERE DUCHAMP est dirigée par DUCHAMP JACQUES CLAUDE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FONCIERE DUCHAMP ?

Le siège social de FONCIERE DUCHAMP est situé 7 rue de Montesson, 95870 Bezons.

FONCIERE DUCHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, FONCIERE DUCHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONCIERE DUCHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIERE DUCHAMP.