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FONCIERE T

Active
Siren881 628 358SAS57070 METZCréée le 20 février 2020

6630Z · Gestion de fonds

Documents
Capital social
1,0 k€

FONCIERE T est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2020, identifiée par le SIREN 881 628 358. Son siège social est situé 21 rue de Sarre, 57070 Metz. FONCIERE T relève du secteur gestion de fonds (code NAF 6630Z). TERRALIA HOLDING exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FONCIERE T

Dénomination
FONCIERE T
SIREN
881 628 358
SIRET (siège)
881 628 358 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54881628358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 628 358
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z - Gestion de fonds
Date de création
20 février 2020
Siège social
21 RUE DE SARRE, 57070, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONCIERE T

Directement, ou indirectement par la voie de prise de participations ou d'intérêts dans toutes société existante ou en création, constitution d'un patrimoine immobilier ainsi que la gestion de ce patrimoine

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Finances de FONCIERE T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FONCIERE T

T

TERRALIA HOLDING

Président de SAS

Depuis la création (20 février 2020) · 6 ans

Établissements de FONCIERE T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57070 METZSiègeActif

    881 628 358 00015 · ouvert le 06 février 2020 · NAF 6630Z

Documents juridiques de FONCIERE T

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Conformité de FONCIERE T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIERE T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent FONCIERE T. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pCP JCP fond

    Décision du 29 mai 2026 · N° 25/11744

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond

    Décision du 16 mars 2026 · N° 25/03866

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre des Référés

    Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/01715

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section

    Décision du 03 avril 2025 · N° 22/10422

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FONCIERE T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONCIERE T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-20 · Début d'activité : 2020-02-06

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2020

Questions fréquentes sur FONCIERE T

Quel est le numéro SIREN de FONCIERE T ?

Le numéro SIREN de FONCIERE T est 881 628 358. Le SIRET de son siège social est 881 628 358 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54881628358.

Qui dirige FONCIERE T ?

FONCIERE T est dirigée par TERRALIA HOLDING, président de sas.

Où se situe le siège social de FONCIERE T ?

Le siège social de FONCIERE T est situé 21 rue de Sarre, 57070 Metz.

FONCIERE T est-elle toujours en activité ?

Oui, FONCIERE T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONCIERE T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIERE T.