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FONCK SEBASTIEN

Active
Siren508 931 474Entrepreneur individuel71460 CORMATINCréée le 01 novembre 2008

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 508 931 474, FONCK SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Chazelle, 71460 Cormatin. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de FONCK SEBASTIEN

Dénomination
FONCK SEBASTIEN
SIREN
508 931 474
SIRET (siège)
508 931 474 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78508931474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 931 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 novembre 2008
Siège social
CHAZELLE, 71460, CORMATIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONCK SEBASTIEN

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de FONCK SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71460 CORMATINSiègeActif

    508 931 474 00011 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 0143Z

  • 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHEActif

    508 931 474 00037 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 7010Z

Conformité de FONCK SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCK SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONCK SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONCK SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2008

Questions fréquentes sur FONCK SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FONCK SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FONCK SEBASTIEN est 508 931 474. Le SIRET de son siège social est 508 931 474 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78508931474.

Où se situe le siège social de FONCK SEBASTIEN ?

Le siège social de FONCK SEBASTIEN est situé Chazelle, 71460 Cormatin.

FONCK SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FONCK SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONCK SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCK SEBASTIEN.

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