FOND DAMIEN
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
FOND DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2007, identifié par le SIREN 498 108 505. Elle est domiciliée Lieu Dit la Blancherie, 42320 Valfleury. FOND DAMIEN relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).
Fiche d'identité de FOND DAMIEN
INSEE- Dénomination
- FOND DAMIEN
- SIREN
- 498 108 505
- SIRET (siège)
- 498 108 505 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR78498108505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 108 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- LIEU DIT LA BLANCHERIE, 42320, VALFLEURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOND DAMIEN
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FOND DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42320 VALFLEURYSiègeActif
498 108 505 00013 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0124Z
Conformité de FOND DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOND DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur FOND DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de FOND DAMIEN ?
Le numéro SIREN de FOND DAMIEN est 498 108 505. Le SIRET de son siège social est 498 108 505 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78498108505.
Où se situe le siège social de FOND DAMIEN ?
Le siège social de FOND DAMIEN est situé Lieu Dit la Blancherie, 42320 Valfleury.
FOND DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOND DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOND DAMIEN.
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