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FOND NORBERT

Active
Siren518 475 116Entrepreneur individuel42320 VALFLEURYCréée le 25 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOND NORBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2009, identifié par le SIREN 518 475 116. Son siège social est situé Ld la Sibertiere, 42320 Valfleury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FOND NORBERT

Dénomination
FOND NORBERT
SIREN
518 475 116
SIRET (siège)
518 475 116 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96518475116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 475 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
25 novembre 2009
Siège social
LD LA SIBERTIERE, 42320, VALFLEURY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOND NORBERT

Élevage d'autres animaux

Finances de FOND NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOND NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOND NORBERT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 42320 VALFLEURYSiègeActif

    518 475 116 00019 · ouvert le 25 novembre 2009 · NAF 0149Z

  • 42320 VALFLEURYActif

    518 475 116 00027 · ouvert le 14 septembre 2015 · NAF 8559A

Documents juridiques de FOND NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOND NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOND NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOND NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOND NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOND NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOND NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2009

Questions fréquentes sur FOND NORBERT

Quel est le numéro SIREN de FOND NORBERT ?

Le numéro SIREN de FOND NORBERT est 518 475 116. Le SIRET de son siège social est 518 475 116 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96518475116.

Où se situe le siège social de FOND NORBERT ?

Le siège social de FOND NORBERT est situé Ld la Sibertiere, 42320 Valfleury.

FOND NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOND NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOND NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOND NORBERT.

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