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FOND RAPHAEL

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Siren439 994 013Entrepreneur individuel42800 CHAGNONCréée le 01 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOND RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2001, identifié par le SIREN 439 994 013. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Leymieux, 42800 Chagnon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOND RAPHAEL

Dénomination
FOND RAPHAEL
SIREN
439 994 013
SIRET (siège)
439 994 013 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37439994013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 994 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 novembre 2001
Siège social
LD LEYMIEUX, 42800, CHAGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOND RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOND RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOND RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOND RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 CHAGNONSiègeActif

    439 994 013 00019 · ouvert le 01 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOND RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOND RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOND RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOND RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOND RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOND RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOND RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2001

Questions fréquentes sur FOND RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FOND RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FOND RAPHAEL est 439 994 013. Le SIRET de son siège social est 439 994 013 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37439994013.

Où se situe le siège social de FOND RAPHAEL ?

Le siège social de FOND RAPHAEL est situé Ld Leymieux, 42800 Chagnon.

FOND RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOND RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOND RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOND RAPHAEL.

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