FONFANA BAYA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FONFANA BAYA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2004, identifié par le SIREN 452 746 829. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue d'Echallon, 01100 Oyonnax. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.
Fiche d'identité de FONFANA BAYA
INSEE- Dénomination
- FONFANA BAYA
- SIREN
- 452 746 829
- SIRET (siège)
- 452 746 829 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36452746829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 746 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 20 mars 2004
- Siège social
- 26 RUE D'ECHALLON, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONFANA BAYA
Autres services personnels n.c.a.
Finances de FONFANA BAYA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONFANA BAYA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FONFANA BAYA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
452 746 829 00012 · ouvert le 20 mars 2004 · NAF 9609Z
Documents juridiques de FONFANA BAYA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONFANA BAYA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONFANA BAYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONFANA BAYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONFANA BAYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONFANA BAYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONFANA BAYA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2004
Questions fréquentes sur FONFANA BAYA
Quel est le numéro SIREN de FONFANA BAYA ?
Le numéro SIREN de FONFANA BAYA est 452 746 829. Le SIRET de son siège social est 452 746 829 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36452746829.
Où se situe le siège social de FONFANA BAYA ?
Le siège social de FONFANA BAYA est situé 26 rue d'Echallon, 01100 Oyonnax.
FONFANA BAYA est-elle toujours en activité ?
Oui, FONFANA BAYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONFANA BAYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONFANA BAYA.
Entreprises similaires
Même activité à Oyonnax
