FONGARNAND GERARD
ActiveFONGARNAND GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 321 031 965. Le siège social de l'entreprise se trouve Chavannes les Arcades, 03510 Molinet. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de FONGARNAND GERARD
INSEE- Dénomination
- FONGARNAND GERARD
- SIREN
- 321 031 965
- SIRET (siège)
- 321 031 965 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR76321031965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 031 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- CHAVANNES LES ARCADES, 03510, MOLINET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONGARNAND GERARD
Café restaurant
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Établissements de FONGARNAND GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 03510 MOLINETSiègeFermé
321 031 965 00023 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 553A
Conformité de FONGARNAND GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONGARNAND GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONGARNAND GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONGARNAND GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur FONGARNAND GERARD
Quel est le numéro SIREN de FONGARNAND GERARD ?
Le numéro SIREN de FONGARNAND GERARD est 321 031 965. Le SIRET de son siège social est 321 031 965 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76321031965.
Où se situe le siège social de FONGARNAND GERARD ?
Le siège social de FONGARNAND GERARD est situé Chavannes les Arcades, 03510 Molinet.
FONGARNAND GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FONGARNAND GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONGARNAND GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONGARNAND GERARD.
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