FONQUERNE JACQUES

Active

Siren412 414 799Entrepreneur individuel34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNECréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONQUERNE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 414 799. Elle est domiciliée bd des Vieux Moulins, 34440 Nissan-Lez-Enserune. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FONQUERNE JACQUES

INSEE

Dénomination: FONQUERNE JACQUES
SIREN: 412 414 799
SIRET (siège): 412 414 799 00012
N° TVA intracommunautaire: FR00412414799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 414 799
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: BD DES VIEUX MOULINS, 34440, NISSAN-LEZ-ENSERUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONQUERNE JACQUES

Culture de la vigne

Finances de FONQUERNE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONQUERNE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONQUERNE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNESiègeActif
412 414 799 00012 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FONQUERNE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONQUERNE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONQUERNE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONQUERNE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONQUERNE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONQUERNE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONQUERNE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2025création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur FONQUERNE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FONQUERNE JACQUES ?

Le numéro SIREN de FONQUERNE JACQUES est 412 414 799. Le SIRET de son siège social est 412 414 799 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00412414799.

Où se situe le siège social de FONQUERNE JACQUES ?

Le siège social de FONQUERNE JACQUES est situé bd des Vieux Moulins, 34440 Nissan-Lez-Enserune.