FONS MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FONS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 441 406 006. Son siège social est situé rue Voltaire, 66390 Baixas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de FONS MARCEL
INSEE- Dénomination
- FONS MARCEL
- SIREN
- 441 406 006
- SIRET (siège)
- 441 406 006 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR26441406006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 406 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- RUE VOLTAIRE, 66390, BAIXAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONS MARCEL
Culture de la vigne
Finances de FONS MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONS MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FONS MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66390 BAIXASSiègeActif
441 406 006 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de FONS MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONS MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONS MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONS MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur FONS MARCEL
Quel est le numéro SIREN de FONS MARCEL ?
Le numéro SIREN de FONS MARCEL est 441 406 006. Le SIRET de son siège social est 441 406 006 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26441406006.
Où se situe le siège social de FONS MARCEL ?
Le siège social de FONS MARCEL est situé rue Voltaire, 66390 Baixas.
FONS MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONS MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONS MARCEL.
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