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FONS MICHEL

Active
Siren531 211 399Entrepreneur individuel34800 BRIGNACCréée le 19 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 avril 2009 sous le numéro SIREN 531 211 399. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de St Martin Mas de Marre Haut, 34800 Brignac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FONS MICHEL

Dénomination
FONS MICHEL
SIREN
531 211 399
SIRET (siège)
531 211 399 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63531211399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 211 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 avril 2009
Siège social
CHE DE ST MARTIN MAS DE MARRE HAUT, 34800, BRIGNAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONS MICHEL

Location de logements

Finances de FONS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONS MICHEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 34800 BRIGNACSiègeActif

    531 211 399 00013 · ouvert le 19 avril 2009 · NAF 6820A

  • 34260 AVENEActif

    531 211 399 00021 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de FONS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2009

Questions fréquentes sur FONS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FONS MICHEL ?

Le numéro SIREN de FONS MICHEL est 531 211 399. Le SIRET de son siège social est 531 211 399 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63531211399.

Où se situe le siège social de FONS MICHEL ?

Le siège social de FONS MICHEL est situé Che de St Martin Mas de Marre Haut, 34800 Brignac.

FONS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONS MICHEL.

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