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FONSECA CHARLES

Active
Siren391 526 852Entrepreneur individuel40410 MOUSTEYCréée le 22 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 526 852, FONSECA CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 22 juin 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Peyre, 40410 Moustey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de FONSECA CHARLES

Dénomination
FONSECA CHARLES
SIREN
391 526 852
SIRET (siège)
391 526 852 00036
N° TVA intracommunautaire
FR02391526852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 526 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
22 juin 1993
Siège social
PEYRE, 40410, MOUSTEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FONSECA CHARLES

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de FONSECA CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONSECA CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONSECA CHARLES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40410 MOUSTEYSiègeActif

    391 526 852 00036 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0210Z

  • 40420 GAREINFermé

    391 526 852 00010 · ouvert le 22 juin 1993 · NAF 020B

  • 40420 GAREINFermé

    391 526 852 00028 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 020B

Documents juridiques de FONSECA CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONSECA CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONSECA CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONSECA CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONSECA CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONSECA CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONSECA CHARLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1993

Questions fréquentes sur FONSECA CHARLES

Quel est le numéro SIREN de FONSECA CHARLES ?

Le numéro SIREN de FONSECA CHARLES est 391 526 852. Le SIRET de son siège social est 391 526 852 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02391526852.

Où se situe le siège social de FONSECA CHARLES ?

Le siège social de FONSECA CHARLES est situé Peyre, 40410 Moustey.

FONSECA CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, FONSECA CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONSECA CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONSECA CHARLES.

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