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FONSECA DANIEL

Active
Siren793 245 168Entrepreneur individuel91940 LES ULISCréée le 01 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONSECA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2013, identifié par le SIREN 793 245 168. Son siège social est situé 2 All des Erables, 91940 Les Ulis. Son activité principale relève du code NAF 4791A.

Fiche d'identité de FONSECA DANIEL

Dénomination
FONSECA DANIEL
SIREN
793 245 168
SIRET (siège)
793 245 168 00034
N° TVA intracommunautaire
FR81793245168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 245 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
01 juin 2013
Siège social
2 ALL DES ERABLES, 91940, LES ULIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONSECA DANIEL

Vente à distance sur catalogue général

Finances de FONSECA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONSECA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONSECA DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91940 LES ULISSiègeActif

    793 245 168 00034 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4791A

  • 91940 LES ULISFermé

    793 245 168 00018 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 8122Z

Documents juridiques de FONSECA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONSECA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONSECA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONSECA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONSECA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONSECA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONSECA DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-23 · Début d'activité : 2023-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

Questions fréquentes sur FONSECA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FONSECA DANIEL ?

Le numéro SIREN de FONSECA DANIEL est 793 245 168. Le SIRET de son siège social est 793 245 168 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81793245168.

Où se situe le siège social de FONSECA DANIEL ?

Le siège social de FONSECA DANIEL est situé 2 All des Erables, 91940 Les Ulis.

FONSECA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONSECA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONSECA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONSECA DANIEL.

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