FONSECA DOMINIQUE
Active0162Z · Activités de soutien à la production animale
FONSECA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 248 010. Son siège social est situé 385 Imp Labouyrie Maison Laboueyrie, 40300 Cauneille. FONSECA DOMINIQUE relève du secteur activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z).
Fiche d'identité de FONSECA DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FONSECA DOMINIQUE
- SIREN
- 326 248 010
- SIRET (siège)
- 326 248 010 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR74326248010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 248 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0162Z - Activités de soutien à la production animale
- Date de création
- 03 janvier 1983
- Siège social
- 385 IMP LABOUYRIE MAISON LABOUEYRIE, 40300, CAUNEILLE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de FONSECA DOMINIQUE
MARECHALERIE
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Établissements de FONSECA DOMINIQUE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 40300 CAUNEILLESiègeActif
326 248 010 00059 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0162Z
- 40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNEFermé
326 248 010 00026 · ouvert le 03 janvier 1983 · NAF 927C
- 40230 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNEFermé
326 248 010 00034 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 293C
- 40180 OEYRELUYFermé
326 248 010 00042 · ouvert le 25 janvier 2007 · NAF 9329Z
Conformité de FONSECA DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONSECA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONSECA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONSECA DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1983
Questions fréquentes sur FONSECA DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FONSECA DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FONSECA DOMINIQUE est 326 248 010. Le SIRET de son siège social est 326 248 010 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74326248010.
Où se situe le siège social de FONSECA DOMINIQUE ?
Le siège social de FONSECA DOMINIQUE est situé 385 Imp Labouyrie Maison Laboueyrie, 40300 Cauneille.
FONSECA DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FONSECA DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONSECA DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONSECA DOMINIQUE.
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