CheckersProcédures

FONSECA PASCAL

Active
Siren438 673 006Entrepreneur individuel02600 HARAMONTCréée le 06 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 673 006, FONSECA PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 6 août 2001. Son siège social est situé 3 Che du Moulin, 02600 Haramont. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de FONSECA PASCAL

Dénomination
FONSECA PASCAL
SIREN
438 673 006
SIRET (siège)
438 673 006 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48438673006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 673 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
06 août 2001
Siège social
3 CHE DU MOULIN, 02600, HARAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONSECA PASCAL

MACONNERIE

Finances de FONSECA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONSECA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONSECA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02600 HARAMONTSiègeActif

    438 673 006 00013 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 4399C

Documents juridiques de FONSECA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONSECA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONSECA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONSECA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONSECA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONSECA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONSECA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2001

Questions fréquentes sur FONSECA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONSECA PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONSECA PASCAL est 438 673 006. Le SIRET de son siège social est 438 673 006 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48438673006.

Où se situe le siège social de FONSECA PASCAL ?

Le siège social de FONSECA PASCAL est situé 3 Che du Moulin, 02600 Haramont.

FONSECA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONSECA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONSECA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONSECA PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Entreprises à Haramont

Toutes les entreprises à Haramont