FONSECA SEBASTIEN

Active

Siren938 572 997Entrepreneur individuel91690 GuillervalCréée le 15 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONSECA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2025, identifié par le SIREN 938 572 997. Son siège social est situé 334 RUE des Barguettes, 91690 Guillerval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8211Z.

Fiche d'identité de FONSECA SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FONSECA SEBASTIEN
SIREN: 938 572 997
SIRET (siège): 938 572 997 00014
N° TVA intracommunautaire: FR93938572997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 938 572 997
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8211Z
Date de création: 15 janvier 2025
Siège social: 334 RUE des Barguettes, 91690, Guillerval
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONSECA SEBASTIEN

ADMINISTRATION

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Finances de FONSECA SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONSECA SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FONSECA SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91690 GuillervalSiègeActif
938 572 997 00014 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8211Z

Documents juridiques de FONSECA SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONSECA SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONSECA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONSECA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONSECA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONSECA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONSECA SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 janvier 2025création
Date d'effet : 15 janvier 2025

Questions fréquentes sur FONSECA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FONSECA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FONSECA SEBASTIEN est 938 572 997. Le SIRET de son siège social est 938 572 997 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93938572997.

Où se situe le siège social de FONSECA SEBASTIEN ?

Le siège social de FONSECA SEBASTIEN est situé 334 RUE des Barguettes, 91690 Guillerval.