FONSEGRIVES PASCAL

Active

Siren419 800 875Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 01 juin 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONSEGRIVES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1998 sous le numéro SIREN 419 800 875. Elle est domiciliée 3073 Rte de Detours Curbourcet, 82200 Moissac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de FONSEGRIVES PASCAL

INSEE

Dénomination: FONSEGRIVES PASCAL
SIREN: 419 800 875
SIRET (siège): 419 800 875 00025
N° TVA intracommunautaire: FR33419800875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 800 875
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 juin 1998
Siège social: 3073 RTE DE DETOURS CURBOURCET, 82200, MOISSAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONSEGRIVES PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FONSEGRIVES PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONSEGRIVES PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONSEGRIVES PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82200 MOISSACSiègeActif
419 800 875 00025 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FONSEGRIVES PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONSEGRIVES PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONSEGRIVES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONSEGRIVES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONSEGRIVES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONSEGRIVES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONSEGRIVES PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1998

Questions fréquentes sur FONSEGRIVES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONSEGRIVES PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONSEGRIVES PASCAL est 419 800 875. Le SIRET de son siège social est 419 800 875 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33419800875.

Où se situe le siège social de FONSEGRIVES PASCAL ?

Le siège social de FONSEGRIVES PASCAL est situé 3073 Rte de Detours Curbourcet, 82200 Moissac.