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FONTAINE DANIEL

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Siren408 785 012Entrepreneur individuel14490 BALLEROY-SUR-DROMECréée le 03 juin 1969

0141Z · Élevage de vaches laitières

Enregistré sous le numéro SIREN 408 785 012, FONTAINE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 1969. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de Courteil, 14490 Balleroy-sur-Drome. FONTAINE DANIEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de FONTAINE DANIEL

Dénomination
FONTAINE DANIEL
SIREN
408 785 012
SIRET (siège)
408 785 012 00019
N° TVA intracommunautaire
FR53408785012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 785 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
03 juin 1969
Siège social
HAMEAU DE COURTEIL, 14490, BALLEROY-SUR-DROME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTAINE DANIEL

Élevage de vaches laitières

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Établissements de FONTAINE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14490 BALLEROY-SUR-DROMESiègeActif

    408 785 012 00019 · ouvert le 03 juin 1969 · NAF 0141Z

Conformité de FONTAINE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONTAINE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 1969

Questions fréquentes sur FONTAINE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL est 408 785 012. Le SIRET de son siège social est 408 785 012 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53408785012.

Où se situe le siège social de FONTAINE DANIEL ?

Le siège social de FONTAINE DANIEL est situé Hameau de Courteil, 14490 Balleroy-sur-Drome.

FONTAINE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTAINE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTAINE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE DANIEL.