FONTAINE DANIEL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 408 785 012, FONTAINE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 1969. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de Courteil, 14490 Balleroy-sur-Drome. FONTAINE DANIEL relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de FONTAINE DANIEL
INSEE- Dénomination
- FONTAINE DANIEL
- SIREN
- 408 785 012
- SIRET (siège)
- 408 785 012 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53408785012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 785 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 03 juin 1969
- Siège social
- HAMEAU DE COURTEIL, 14490, BALLEROY-SUR-DROME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTAINE DANIEL
Élevage de vaches laitières
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Établissements de FONTAINE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14490 BALLEROY-SUR-DROMESiègeActif
408 785 012 00019 · ouvert le 03 juin 1969 · NAF 0141Z
Conformité de FONTAINE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTAINE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 1969
Questions fréquentes sur FONTAINE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL ?
Le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL est 408 785 012. Le SIRET de son siège social est 408 785 012 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53408785012.
Où se situe le siège social de FONTAINE DANIEL ?
Le siège social de FONTAINE DANIEL est situé Hameau de Courteil, 14490 Balleroy-sur-Drome.
FONTAINE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAINE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAINE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE DANIEL.
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