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FONTAINE DANIEL

Active
Siren483 329 397Entrepreneur individuel05200 LES ORRESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTAINE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 483 329 397. Son siège social est situé Res le Cairn, 05200 Les Orres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FONTAINE DANIEL

Dénomination
FONTAINE DANIEL
SIREN
483 329 397
SIRET (siège)
483 329 397 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96483329397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 329 397
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
RES LE CAIRN, 05200, LES ORRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTAINE DANIEL

Location de logements

Finances de FONTAINE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTAINE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTAINE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05200 LES ORRESSiègeActif

    483 329 397 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de FONTAINE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur FONTAINE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL est 483 329 397. Le SIRET de son siège social est 483 329 397 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96483329397.

Où se situe le siège social de FONTAINE DANIEL ?

Le siège social de FONTAINE DANIEL est situé Res le Cairn, 05200 Les Orres.

FONTAINE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTAINE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTAINE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE DANIEL.

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