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FONTAINE DANIEL

Active
Siren503 865 578Entrepreneur individuel74370 FILLIERECréée le 08 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTAINE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 865 578. Son siège social est situé 819 Rte de Gorgy, 74370 Filliere. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FONTAINE DANIEL

Dénomination
FONTAINE DANIEL
SIREN
503 865 578
SIRET (siège)
503 865 578 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59503865578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 865 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
08 avril 2008
Siège social
819 RTE DE GORGY, 74370, FILLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTAINE DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de FONTAINE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTAINE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FONTAINE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74370 FILLIERESiègeActif

    503 865 578 00010 · ouvert le 08 avril 2008 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FONTAINE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2008

Questions fréquentes sur FONTAINE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FONTAINE DANIEL est 503 865 578. Le SIRET de son siège social est 503 865 578 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59503865578.

Où se situe le siège social de FONTAINE DANIEL ?

Le siège social de FONTAINE DANIEL est situé 819 Rte de Gorgy, 74370 Filliere.

FONTAINE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTAINE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTAINE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE DANIEL.

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