FONTAINE DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FONTAINE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 789 500 907. Son siège social est situé Les Grangettes, 73250 Saint-Jean-de-la-Porte. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de FONTAINE DAVID
INSEE- Dénomination
- FONTAINE DAVID
- SIREN
- 789 500 907
- SIRET (siège)
- 789 500 907 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92789500907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 500 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- LES GRANGETTES, 73250, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTAINE DAVID
Culture de la vigne
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Finances de FONTAINE DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONTAINE DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FONTAINE DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73250 SAINT-JEAN-DE-LA-PORTESiègeActif
789 500 907 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de FONTAINE DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONTAINE DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONTAINE DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAINE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONTAINE DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur FONTAINE DAVID
Quel est le numéro SIREN de FONTAINE DAVID ?
Le numéro SIREN de FONTAINE DAVID est 789 500 907. Le SIRET de son siège social est 789 500 907 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92789500907.
Où se situe le siège social de FONTAINE DAVID ?
Le siège social de FONTAINE DAVID est situé Les Grangettes, 73250 Saint-Jean-de-la-Porte.
FONTAINE DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAINE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAINE DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE DAVID.
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