FONTAINE JACQUES

Active

Siren313 130 841Entrepreneur individuel02000 CHAMBRYCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONTAINE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 130 841. Son siège social est situé Ferme de Puisieux, 02000 Chambry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de FONTAINE JACQUES

INSEE

Dénomination: FONTAINE JACQUES
SIREN: 313 130 841
SIRET (siège): 313 130 841 00015
N° TVA intracommunautaire: FR12313130841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 130 841
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: FERME DE PUISIEUX, 02000, CHAMBRY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONTAINE JACQUES

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Finances de FONTAINE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FONTAINE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FONTAINE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

02000 CHAMBRYSiègeFermé
313 130 841 00015 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de FONTAINE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur FONTAINE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE JACQUES ?

Le numéro SIREN de FONTAINE JACQUES est 313 130 841. Le SIRET de son siège social est 313 130 841 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12313130841.

Où se situe le siège social de FONTAINE JACQUES ?

Le siège social de FONTAINE JACQUES est situé Ferme de Puisieux, 02000 Chambry.