FONTAINE JEAN-PASCAL
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
FONTAINE JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 octobre 2016 sous le numéro SIREN 484 919 584. Elle est domiciliée 9 rue de Belle-Rive, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de FONTAINE JEAN-PASCAL
INSEE- Dénomination
- FONTAINE JEAN-PASCAL
- SIREN
- 484 919 584
- SIRET (siège)
- 484 919 584 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03484919584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 919 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 18 octobre 2016
- Siège social
- 9 RUE DE BELLE-RIVE, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTAINE JEAN-PASCAL
PLOMBERIE
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Établissements de FONTAINE JEAN-PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
484 919 584 00017 · ouvert le 04 août 2016 · NAF 4322A
Conformité de FONTAINE JEAN-PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAINE JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTAINE JEAN-PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 octobre 2016
Questions fréquentes sur FONTAINE JEAN-PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FONTAINE JEAN-PASCAL ?
Le numéro SIREN de FONTAINE JEAN-PASCAL est 484 919 584. Le SIRET de son siège social est 484 919 584 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03484919584.
Où se situe le siège social de FONTAINE JEAN-PASCAL ?
Le siège social de FONTAINE JEAN-PASCAL est situé 9 rue de Belle-Rive, 38300 Bourgoin-Jallieu.
FONTAINE JEAN-PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAINE JEAN-PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAINE JEAN-PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE JEAN-PASCAL.
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