FONTAINE MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 402 135 453, FONTAINE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée La Houssaye, 50150 Sourdeval. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de FONTAINE MARCEL
INSEE- Dénomination
- FONTAINE MARCEL
- SIREN
- 402 135 453
- SIRET (siège)
- 402 135 453 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08402135453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 135 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LA HOUSSAYE, 50150, SOURDEVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTAINE MARCEL
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Établissements de FONTAINE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 50150 SOURDEVALSiègeFermé
402 135 453 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 013Z
Conformité de FONTAINE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAINE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTAINE MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur FONTAINE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de FONTAINE MARCEL ?
Le numéro SIREN de FONTAINE MARCEL est 402 135 453. Le SIRET de son siège social est 402 135 453 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08402135453.
Où se situe le siège social de FONTAINE MARCEL ?
Le siège social de FONTAINE MARCEL est situé La Houssaye, 50150 Sourdeval.
FONTAINE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAINE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAINE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE MARCEL.
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