CheckersProcédures

FONTAINE PASCAL

Active
Siren394 167 027Entrepreneur individuel97430 LE TAMPONCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTAINE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 394 167 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Imp des Oeillets Bras Creux, 97430 Le Tampon. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de FONTAINE PASCAL

Dénomination
FONTAINE PASCAL
SIREN
394 167 027
SIRET (siège)
394 167 027 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89394167027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 167 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
36 IMP DES OEILLETS BRAS CREUX, 97430, LE TAMPON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTAINE PASCAL

Élevage d autres animaux

Finances de FONTAINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTAINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTAINE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97430 LE TAMPONSiègeActif

    394 167 027 00017 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FONTAINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur FONTAINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL est 394 167 027. Le SIRET de son siège social est 394 167 027 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89394167027.

Où se situe le siège social de FONTAINE PASCAL ?

Le siège social de FONTAINE PASCAL est situé 36 Imp des Oeillets Bras Creux, 97430 Le Tampon.

FONTAINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTAINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTAINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Tampon

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Élevage d'autres animaux à Le Tampon

Entreprises du même secteur à Le Tampon

Entreprises à Le Tampon

Toutes les entreprises à Le Tampon