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FONTAINE PASCAL

Active
Siren484 395 041Entrepreneur individuel19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 06 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTAINE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2005, identifié par le SIREN 484 395 041. Son siège social est situé 18 B av Thiers, 19100 Brive-la-Gaillarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de FONTAINE PASCAL

Dénomination
FONTAINE PASCAL
SIREN
484 395 041
SIRET (siège)
484 395 041 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05484395041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 395 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
06 octobre 2005
Siège social
18 B AV THIERS, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTAINE PASCAL

Marbrerie funéraire vente de produits d'ornement plaques fleurs fossoyage (inhumations - exhumations)

Finances de FONTAINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTAINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTAINE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    484 395 041 00011 · ouvert le 06 octobre 2005 · NAF 4399D

Documents juridiques de FONTAINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2005

Questions fréquentes sur FONTAINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL est 484 395 041. Le SIRET de son siège social est 484 395 041 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05484395041.

Où se situe le siège social de FONTAINE PASCAL ?

Le siège social de FONTAINE PASCAL est situé 18 B av Thiers, 19100 Brive-la-Gaillarde.

FONTAINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTAINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTAINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE PASCAL.

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