FONTAINE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FONTAINE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 702 551. Elle est domiciliée 19 av des Terreaux, 26530 Le Grand-Serre. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de FONTAINE PASCAL
INSEE- Dénomination
- FONTAINE PASCAL
- SIREN
- 814 702 551
- SIRET (siège)
- 814 702 551 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23814702551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 702 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 28 octobre 2015
- Siège social
- 19 AV DES TERREAUX, 26530, LE GRAND-SERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTAINE PASCAL
Vente à domicile
Finances de FONTAINE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONTAINE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FONTAINE PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26530 LE GRAND-SERRESiègeActif
814 702 551 00015 · ouvert le 28 octobre 2015 · NAF 4799A
Documents juridiques de FONTAINE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONTAINE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONTAINE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONTAINE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2015
Questions fréquentes sur FONTAINE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL ?
Le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL est 814 702 551. Le SIRET de son siège social est 814 702 551 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23814702551.
Où se situe le siège social de FONTAINE PASCAL ?
Le siège social de FONTAINE PASCAL est situé 19 av des Terreaux, 26530 Le Grand-Serre.
FONTAINE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAINE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE PASCAL.
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