FONTAINE PATRICK

Active

Siren413 073 016Entrepreneur individuel21500 MONTBARDCréée le 23 juin 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 073 016, FONTAINE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 23 juin 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Anatole Hugot, 21500 Montbard. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de FONTAINE PATRICK

INSEE

Dénomination: FONTAINE PATRICK
SIREN: 413 073 016
SIRET (siège): 413 073 016 00037
N° TVA intracommunautaire: FR22413073016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 073 016
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8621Z
Date de création: 23 juin 1997
Siège social: 15 RUE ANATOLE HUGOT, 21500, MONTBARD
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FONTAINE PATRICK

Activité des médecins généralistes

Finances de FONTAINE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTAINE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTAINE PATRICK

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

21500 MONTBARDSiègeActif
413 073 016 00037 · ouvert le 27 décembre 2006 · NAF 8621Z
21340 BAUBIGNYFermé
413 073 016 00011 · ouvert le 23 juin 1997 · NAF 851C
21500 MONTBARDFermé
413 073 016 00029 · ouvert le 04 octobre 1999 · NAF 851C

Documents juridiques de FONTAINE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 juin 1997

Questions fréquentes sur FONTAINE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FONTAINE PATRICK est 413 073 016. Le SIRET de son siège social est 413 073 016 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22413073016.

Où se situe le siège social de FONTAINE PATRICK ?

Le siège social de FONTAINE PATRICK est situé 15 rue Anatole Hugot, 21500 Montbard.