FONTAN FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 491 554 200, FONTAN FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue des Petites Ecuries Artdiction Sarl, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.
Fiche d'identité de FONTAN FREDERIC
INSEE- Dénomination
- FONTAN FREDERIC
- SIREN
- 491 554 200
- SIRET (siège)
- 491 554 200 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR33491554200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 554 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 01 septembre 2006
- Siège social
- 10 RUE DES PETITES ECURIES ARTDICTION SARL, 75010, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FONTAN FREDERIC
Arts du spectacle vivant
Finances de FONTAN FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONTAN FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FONTAN FREDERIC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
491 554 200 00031 · ouvert le 27 avril 2012 · NAF 9001Z
- 75001 PARISFermé
491 554 200 00015 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 7312Z
- 75010 PARISFermé
491 554 200 00023 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7312Z
Documents juridiques de FONTAN FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONTAN FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONTAN FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONTAN FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2006
Marques déposées par FONTAN FREDERIC
INPIFONTAN FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLes Nuits Étoilées
N° 5257324 · Déposée le 12 mai 2026 · Marque verbale
Classe 41 · valable jusqu’au 12 mai 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Aides publiques de FONTAN FREDERIC
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à FONTAN FREDERIC a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 54,3 k€ en équivalent subvention brut.
- 54,3 k€
Subvention directe
Caisse des dépôts et consignation (CDC) (via Business France) · octroyée le 24 mars 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 28 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur FONTAN FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de FONTAN FREDERIC ?
Le numéro SIREN de FONTAN FREDERIC est 491 554 200. Le SIRET de son siège social est 491 554 200 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33491554200.
Où se situe le siège social de FONTAN FREDERIC ?
Le siège social de FONTAN FREDERIC est situé 10 rue des Petites Ecuries Artdiction Sarl, 75010 Paris.
FONTAN FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAN FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAN FREDERIC.
Entreprises similaires
Même activité à Paris