FONTAN YVES
Active0121Z · Culture de la vigne
FONTAN YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 413 042 698. Son siège social est situé Montbenault Ch de la Beriotterie, 49380 Bellevigne-en-Layon. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FONTAN YVES
INSEE- Dénomination
- FONTAN YVES
- SIREN
- 413 042 698
- SIRET (siège)
- 413 042 698 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR54413042698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 042 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- MONTBENAULT CH DE LA BERIOTTERIE, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FONTAN YVES
Culture de la vigne
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Établissements de FONTAN YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif
413 042 698 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z
- 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONFermé
413 042 698 00022 · ouvert le 22 juin 1998 · NAF 511R
Conformité de FONTAN YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAN YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAN YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTAN YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur FONTAN YVES
Quel est le numéro SIREN de FONTAN YVES ?
Le numéro SIREN de FONTAN YVES est 413 042 698. Le SIRET de son siège social est 413 042 698 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54413042698.
Où se situe le siège social de FONTAN YVES ?
Le siège social de FONTAN YVES est situé Montbenault Ch de la Beriotterie, 49380 Bellevigne-en-Layon.
FONTAN YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAN YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAN YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAN YVES.
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