FONTANET DAVID
Active0121Z · Culture de la vigne
FONTANET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2009 sous le numéro SIREN 513 024 026. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av de Narbonne, 11110 Armissan. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FONTANET DAVID
INSEE- Dénomination
- FONTANET DAVID
- SIREN
- 513 024 026
- SIRET (siège)
- 513 024 026 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR56513024026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 024 026
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 2009
- Siège social
- 9 AV DE NARBONNE, 11110, ARMISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTANET DAVID
Culture de la vigne
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Établissements de FONTANET DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11110 ARMISSANSiègeActif
513 024 026 00017 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 0121Z
Conformité de FONTANET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTANET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTANET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTANET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2009
Questions fréquentes sur FONTANET DAVID
Quel est le numéro SIREN de FONTANET DAVID ?
Le numéro SIREN de FONTANET DAVID est 513 024 026. Le SIRET de son siège social est 513 024 026 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56513024026.
Où se situe le siège social de FONTANET DAVID ?
Le siège social de FONTANET DAVID est situé 9 av de Narbonne, 11110 Armissan.
FONTANET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTANET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTANET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTANET DAVID.
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