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FONTANET YVAN

Active
Siren404 622 896Entrepreneur individuel47330 DOUZAINSCréée le 01 janvier 1980
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTANET YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 404 622 896. Le siège social de l'entreprise se trouve A Grand Champ, 47330 Douzains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FONTANET YVAN

Dénomination
FONTANET YVAN
SIREN
404 622 896
SIRET (siège)
404 622 896 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30404622896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 622 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
A GRAND CHAMP, 47330, DOUZAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FONTANET YVAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de FONTANET YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FONTANET YVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FONTANET YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47330 DOUZAINSSiègeActif

    404 622 896 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FONTANET YVAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FONTANET YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTANET YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTANET YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTANET YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTANET YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTANET YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur FONTANET YVAN

Quel est le numéro SIREN de FONTANET YVAN ?

Le numéro SIREN de FONTANET YVAN est 404 622 896. Le SIRET de son siège social est 404 622 896 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404622896.

Où se situe le siège social de FONTANET YVAN ?

Le siège social de FONTANET YVAN est situé A Grand Champ, 47330 Douzains.

FONTANET YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTANET YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTANET YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTANET YVAN.