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FONTANILLE BERNARD

Active
Siren337 624 464Entrepreneur individuel46400 SAINT-CERECréée le 01 janvier 1986

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FONTANILLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 337 624 464. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de la Republique, 46400 Saint-Cere. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de FONTANILLE BERNARD

Dénomination
FONTANILLE BERNARD
SIREN
337 624 464
SIRET (siège)
337 624 464 00034
N° TVA intracommunautaire
FR83337624464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 624 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
16 RUE DE LA REPUBLIQUE, 46400, SAINT-CERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONTANILLE BERNARD

Activités d'architecture

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Établissements de FONTANILLE BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46400 SAINT-CERESiègeActif

    337 624 464 00034 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 7111Z

  • 46400 SAINT-CEREFermé

    337 624 464 00026 · ouvert le 07 janvier 1991 · NAF 742A

Conformité de FONTANILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTANILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTANILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONTANILLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FONTANILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FONTANILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de FONTANILLE BERNARD est 337 624 464. Le SIRET de son siège social est 337 624 464 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83337624464.

Où se situe le siège social de FONTANILLE BERNARD ?

Le siège social de FONTANILLE BERNARD est situé 16 rue de la Republique, 46400 Saint-Cere.

FONTANILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTANILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTANILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTANILLE BERNARD.

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