FONTBONNE DANIEL

Active

Siren310 051 461Entrepreneur individuel23400 BOURGANEUFCréée le 01 juin 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONTBONNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1990 sous le numéro SIREN 310 051 461. Son siège social est situé Che de Sagnat Martys, 23400 Bourganeuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de FONTBONNE DANIEL

INSEE

Dénomination: FONTBONNE DANIEL
SIREN: 310 051 461
SIRET (siège): 310 051 461 00039
N° TVA intracommunautaire: FR55310051461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 051 461
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702C
Date de création: 01 juin 1990
Siège social: CHE DE SAGNAT MARTYS, 23400, BOURGANEUF
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONTBONNE DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FONTBONNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTBONNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FONTBONNE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

23400 BOURGANEUFSiègeFermé
310 051 461 00039 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de FONTBONNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTBONNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTBONNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTBONNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTBONNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTBONNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTBONNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 01 juin 1990

Questions fréquentes sur FONTBONNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FONTBONNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FONTBONNE DANIEL est 310 051 461. Le SIRET de son siège social est 310 051 461 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55310051461.

Où se situe le siège social de FONTBONNE DANIEL ?

Le siège social de FONTBONNE DANIEL est situé Che de Sagnat Martys, 23400 Bourganeuf.