FONTEBASSO DANIEL

Active

Siren308 923 002Entrepreneur individuel34540 BALARUC-LES-BAINSCréée le 06 décembre 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONTEBASSO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 1976, identifié par le SIREN 308 923 002. Elle est domiciliée 27 av Pasteur, 34540 Balaruc-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FONTEBASSO DANIEL

INSEE

Dénomination: FONTEBASSO DANIEL
SIREN: 308 923 002
SIRET (siège): 308 923 002 00023
N° TVA intracommunautaire: FR75308923002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 308 923 002
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: 06 décembre 1976
Siège social: 27 AV PASTEUR, 34540, BALARUC-LES-BAINS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FONTEBASSO DANIEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de FONTEBASSO DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTEBASSO DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTEBASSO DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34540 BALARUC-LES-BAINSSiègeActif
308 923 002 00023 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 5520Z
31600 MURETFermé
308 923 002 00015 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 4901

Documents juridiques de FONTEBASSO DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTEBASSO DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTEBASSO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTEBASSO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTEBASSO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTEBASSO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTEBASSO DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 06 décembre 1976

Questions fréquentes sur FONTEBASSO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FONTEBASSO DANIEL ?

Le numéro SIREN de FONTEBASSO DANIEL est 308 923 002. Le SIRET de son siège social est 308 923 002 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75308923002.

Où se situe le siège social de FONTEBASSO DANIEL ?

Le siège social de FONTEBASSO DANIEL est situé 27 av Pasteur, 34540 Balaruc-les-Bains.