FONTEBASSO RAPHAEL

Active

Siren451 755 672Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 20 janvier 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONTEBASSO RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 2004, identifié par le SIREN 451 755 672. Son siège social est situé 63 RUE DU MONT CENIS Lanslebourg-Mont-Cenis, 73480 Val-Cenis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de FONTEBASSO RAPHAEL

INSEE

Dénomination: FONTEBASSO RAPHAEL
SIREN: 451 755 672
SIRET (siège): 451 755 672 00016
N° TVA intracommunautaire: FR03451755672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 451 755 672
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C
Date de création: 20 janvier 2004
Siège social: 63 RUE DU MONT CENIS Lanslebourg-Mont-Cenis, 73480, VAL-CENIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FONTEBASSO RAPHAEL

Vente de boulangerie, pâtisserie, salon de thé.

Finances de FONTEBASSO RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTEBASSO RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTEBASSO RAPHAEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

73480 VAL-CENISSiègeFermé
451 755 672 00016 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 6820B
73480 VAL-CENISFermé
451 755 672 00024 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de FONTEBASSO RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTEBASSO RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTEBASSO RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTEBASSO RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTEBASSO RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTEBASSO RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTEBASSO RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 janvier 2004

Questions fréquentes sur FONTEBASSO RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FONTEBASSO RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FONTEBASSO RAPHAEL est 451 755 672. Le SIRET de son siège social est 451 755 672 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03451755672.

Où se situe le siège social de FONTEBASSO RAPHAEL ?

Le siège social de FONTEBASSO RAPHAEL est situé 63 RUE DU MONT CENIS Lanslebourg-Mont-Cenis, 73480 Val-Cenis.