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FONTEILLE GERARD

Active
Siren390 584 654Entrepreneur individuel24250 BOUZICCréée le 01 janvier 1993

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents

FONTEILLE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 584 654. Elle est domiciliée Les Igues, 24250 Bouzic. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de FONTEILLE GERARD

Dénomination
FONTEILLE GERARD
SIREN
390 584 654
SIRET (siège)
390 584 654 00029
N° TVA intracommunautaire
FR85390584654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 584 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LES IGUES, 24250, BOUZIC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONTEILLE GERARD

Entretien parcs et jardins

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Établissements de FONTEILLE GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24250 BOUZICSiègeActif

    390 584 654 00029 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 8130Z

  • 24250 BOUZICFermé

    390 584 654 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0125Z

Documents juridiques de FONTEILLE GERARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2016

  • Acte

Conformité de FONTEILLE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTEILLE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTEILLE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONTEILLE GERARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FONTEILLE GERARD

Quel est le numéro SIREN de FONTEILLE GERARD ?

Le numéro SIREN de FONTEILLE GERARD est 390 584 654. Le SIRET de son siège social est 390 584 654 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85390584654.

Où se situe le siège social de FONTEILLE GERARD ?

Le siège social de FONTEILLE GERARD est situé Les Igues, 24250 Bouzic.

FONTEILLE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTEILLE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTEILLE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTEILLE GERARD.