FONTEILLES PASCAL

Active

Siren513 121 095Entrepreneur individuel75015 PARISCréée le 01 août 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 121 095, FONTEILLES PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue Emeriau, 75015 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FONTEILLES PASCAL

INSEE

Dénomination: FONTEILLES PASCAL
SIREN: 513 121 095
SIRET (siège): 513 121 095 00014
N° TVA intracommunautaire: FR69513121095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 121 095
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 août 2008
Siège social: 33 RUE EMERIAU, 75015, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONTEILLES PASCAL

Location de logements

Finances de FONTEILLES PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTEILLES PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTEILLES PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75015 PARISSiègeActif
513 121 095 00014 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de FONTEILLES PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTEILLES PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTEILLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTEILLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTEILLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTEILLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTEILLES PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2008

Questions fréquentes sur FONTEILLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONTEILLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONTEILLES PASCAL est 513 121 095. Le SIRET de son siège social est 513 121 095 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69513121095.

Où se situe le siège social de FONTEILLES PASCAL ?

Le siège social de FONTEILLES PASCAL est situé 33 rue Emeriau, 75015 Paris.