FONTENEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 327 671 640, FONTENEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 28 mai 2024. Elle est domiciliée 1275 RTE Urbain Magnol, 24300 Nontron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de FONTENEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- FONTENEAU PASCAL
- SIREN
- 327 671 640
- SIRET (siège)
- 327 671 640 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR54327671640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 671 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 28 mai 2024
- Siège social
- 1275 RTE Urbain Magnol, 24300, Nontron
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTENEAU PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de FONTENEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONTENEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FONTENEAU PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24300 NontronSiègeActif
327 671 640 00040 · ouvert le 29 mars 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de FONTENEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONTENEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTENEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONTENEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTENEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTENEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONTENEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2024
Questions fréquentes sur FONTENEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FONTENEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de FONTENEAU PASCAL est 327 671 640. Le SIRET de son siège social est 327 671 640 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54327671640.
Où se situe le siège social de FONTENEAU PASCAL ?
Le siège social de FONTENEAU PASCAL est situé 1275 RTE Urbain Magnol, 24300 Nontron.
FONTENEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTENEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTENEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTENEAU PASCAL.
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