FONTENEAU PASCAL

Active

Siren491 576 468Entrepreneur individuel16730 FLEACCréée le 01 septembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FONTENEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 576 468. Son siège social est situé 47 rue du Grand Maine, 16730 Fleac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de FONTENEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: FONTENEAU PASCAL
SIREN: 491 576 468
SIRET (siège): 491 576 468 00012
N° TVA intracommunautaire: FR04491576468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 576 468
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4618Z
Date de création: 01 septembre 2006
Siège social: 47 RUE DU GRAND MAINE, 16730, FLEAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FONTENEAU PASCAL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de FONTENEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTENEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTENEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16730 FLEACSiègeActif
491 576 468 00012 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 4618Z

Documents juridiques de FONTENEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTENEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTENEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTENEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTENEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTENEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTENEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur FONTENEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONTENEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONTENEAU PASCAL est 491 576 468. Le SIRET de son siège social est 491 576 468 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04491576468.

Où se situe le siège social de FONTENEAU PASCAL ?

Le siège social de FONTENEAU PASCAL est situé 47 rue du Grand Maine, 16730 Fleac.