FONTENEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FONTENEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2022, identifié par le SIREN 910 893 718. Le siège social de l'entreprise se trouve Michelande, 79300 Bressuire. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.
Fiche d'identité de FONTENEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- FONTENEAU PASCAL
- SIREN
- 910 893 718
- SIRET (siège)
- 910 893 718 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR76910893718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 893 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 07 mars 2022
- Siège social
- MICHELANDE, 79300, BRESSUIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FONTENEAU PASCAL
MAÇONNERIE
Finances de FONTENEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONTENEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FONTENEAU PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79300 BRESSUIRESiègeActif
910 893 718 00023 · ouvert le 21 février 2023 · NAF 4399C
- 79300 BRESSUIREFermé
910 893 718 00015 · ouvert le 19 janvier 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de FONTENEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FONTENEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTENEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FONTENEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTENEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTENEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FONTENEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 2022
Questions fréquentes sur FONTENEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de FONTENEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de FONTENEAU PASCAL est 910 893 718. Le SIRET de son siège social est 910 893 718 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76910893718.
Où se situe le siège social de FONTENEAU PASCAL ?
Le siège social de FONTENEAU PASCAL est situé Michelande, 79300 Bressuire.
FONTENEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTENEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTENEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTENEAU PASCAL.
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